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Marques déposées par la société OBSCHESTVO S OGRANICHENNOI OTVETSTVENNOSTJU "RUSSKAYA VINO - VODOCHNAYA KOMPANIA - KHOLDING " (OOO " RVVK-KHolding) Société organisée et existant selon les lois de la Fédération de Russie
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BUSSOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSSOT
OBSCHESTVO S OGRANICHENNOI OTVETSTVENNOSTJU "RUSSKAYA VINO - VODOCHNAYA KOMPANIA - KHOLDING " (OOO " RVVK-KHolding) Société organisée et existant selon les lois de la Fédération de Russie

Numéro de dépôt :
3058421
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010

Présentation de la marque BUSSOT

Déposée le 17 octobre 2000 par la société OBSCHESTVO S OGRANICHENNOI OTVETSTVENNOSTJU "RUSSKAYA VINO - VODOCHNAYA KOMPANIA - KHOLDING " (OOO " RVVK-KHolding) Société organisée et existant selon les lois de la Fédération de Russie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSSOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la société OBSCHESTVO S OGRANICHENNOI OTVETSTVENNOSTJU "RUSSKAYA VINO - VODOCHNAYA KOMPANIA - KHOLDING " (OOO " RVVK-KHolding) Société organisée et existant selon les lois de la Fédération de Russie domicilié(e) Stroenie 1, 12, ulitsa Donskaya, Moscow RU-117049, FEDERATION DE RUSSIE - Russie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque BUSSOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSSOT est expirée depuis le 17 octobre 2010.

OBSCHESTVO S OGRANICHENNOI OTVETSTVENNOSTJU "RUSSKAYA VINO - VODOCHNAYA KOMPANIA - KHOLDING " (OOO " RVVK-KHolding) Société organisée et existant selon les lois de la Fédération de Russie a également déposé les autres marques suivantes : SOCRA , GREEN MARK , DADA , GREEN MARK GLAUSPIRTTREST , Alliance1892DADA , AKO


OBSCHESTVO S OGRANICHENNOI OTVETSTVENNOSTJU "RUSSKAYA VINO - VODOCHNAYA KOMPANIA - KHOLDING " (OOO " RVVK-KHolding) Société organisée et existant selon les lois de la Fédération de Russie - Stroenie 1, 12, ulitsa Donskaya, Moscow RU-117049, FEDERATION DE RUSSIE - Russie


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Bières ; eau minérale et eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.